Termes et conditions
Nous vous prions de bien vouloir prendre attentivement connaissance des modalités et conditions qui suivent, elles vous lient avec le Commerçant, propriétaire du Site. De plus, vous acceptez par le fait même le mode de communication électronique avec le Commerçant pour l’ensemble de vos échanges et que celles-ci rencontrent toutes les exigences d’une communication écrite. Nous nous réservons l’entière discrétion de refuser de vous servir, d’annuler une commande, de fermer votre compte, de supprimer ou de modifier le contenu du Site ou d’annuler une commande que vous vous soyez conformé ou non aux présentes Termes et Conditions. Si vous rencontrez des problèmes avec une commande, contactez-nous le plus tôt possible à l’adresse suivante : info@huskyltee.com
Confidentialité des renseignements personnels
Veuillez consulter notre politique de confidentialité accessible en pied de page de notre site pour connaitre les façons dont nous recueillons, partageons et gérons vos renseignements personnels.
Les produits et services offerts sont destinés à être vendus aux adultes ayant atteint la majorité à votre lieu de résidence, soit 18 ans dans la province de Québec. En utilisant le Site du Commerçant, vous lui représentez et garantissez que vous avez l’âge de la majorité à votre lieu de résidence.
Exactitude des informations
Les dates des offres, prix ou disponibilité des articles offerts sur notre site Web peuvent changer sans préavis. Nous travaillons sans relâche pour ne présenter que les articles disponibles et renouveler nos stocks régulièrement. Il est toutefois possible qu’un article, une taille ou une couleur manque à l’inventaire lorsque vous passez votre commande. Une fois votre commande traitée, vous recevrez une confirmation de commande indiquant la date de réception de celle-ci, la disponibilité et le prix de chaque article commandé. Il peut nous arriver à l’occasion de devoir annuler une commande passée sur notre site Web si, par exemple, les articles commandés ne peuvent pas être expédiés en raison d’un imprévu. Bien que nous nous efforcions de répondre à vos besoins dans la mesure du possible, nous nous réservons le droit de réviser un prix ou une description d’article inexacts et d’annuler ou de refuser une commande d’article comportant un prix ou une description inexacts. Il se peut que ces corrections soient apportées après que la commande ait été acceptée.
Sauf indication contraire, les prix sont indiqués en monnaie canadienne.
Inscription et mot de passe
Vous devrez remplir un formulaire d’inscription pour accéder à certaines parties et fonctionnalités du Site du Commerçant. Vous vous engagez à nous fournir des renseignements à jour et véridiques et à maintenir à jour ces informations en tout temps.
Vous vous engagez à protéger la confidentialité de votre nom d’utilisateur et mot de passe ainsi que l’accès à votre ordinateur, afin qu’aucune autre personne ne l’utilise. Vous vous rendez responsable de toutes les transactions effectuées dans votre compte à l’aide de ces informations. Vous devrez nous aviser immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre nom d’utilisateur et mot de passe et de toute atteinte à la sécurité dont vous avez connaissance, et ce dans les quarante-huit (48) heures suivant la connaissance d’une telle situation.
Lois applicables
Les présentes modalités sont régies par les lois de la province ou état de Québec ou du pays Canada qui lui sont applicables. De plus, tout recours judiciaire contre le Commerçant doit être intenté devant le district judiciaire dans lequel se trouve la ville de Saint-Paul (Joliette).
Erreurs de commande
Votre marchandise a été soigneusement vérifiée et emballée avant de quitter notre entrepôt.
Dans l’éventualité où vous croyez qu’une erreur s’est produite lors du placement d’une commande, nous vous invitons à nous en aviser sans délai en nous expédiant un message à l’adresse suivante : info@huskyltee.com et en nous précisant de façon suffisamment détaillée l’erreur qui a été commise.
Politique d’annulation d’échange, de résiliation, de retour, d’échange ou de remboursement
Les annulations de commandes conformes et sans erreur ne sont pas permises.
Les échanges ne sont pas permis pour les achats en ligne.
Limitation de responsabilité
Nous ne serons pas tenus responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation du site ou pour l’achat de biens sur celui-ci y compris, mais non de façon limitative, les dommages pour pertes de profit, l’utilisation de données ou autres intangibles et ce, même si le commerçant a été averti de la possibilité de tels dommages.
Droits d’auteur
Les droits d’auteur et les Marques de Commerce contenus dans les informations publiées sur le Site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont rendus disponibles sur le Site par l’octroi d’une licence spécifique à cet égard.
Conformément aux lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur, il est interdit d’utiliser, d’afficher ou d’exposer quelque marque de commerce, droit d’auteur ou toute autre œuvre protégée accessible sur le Site pour quelque motif autre que pour procéder à la vente de ces produits et services sans droit de donner des sous-licences à des tiers. Les propriétaires des marques apparaissant sur le Site conservent tous les droits qui n’ont pas été expressément accordés dans les présents Termes et Conditions.
Si vous avez des motifs de croire que des infractions aux Termes et Conditions ont été commises ou si votre œuvre a été copiée ou qu’elle est exploitée sur notre Site d’une manière qui porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous en informer dans les meilleurs délais en nous expédiant un message à l’adresse suivante : info@huskyltee.com en nous précisant de façon suffisamment détaillée l’atteinte qui a été commise.
Nous vous prions de bien vouloir prendre attentivement connaissance des modalités et conditions qui suivent, elles vous lient avec le Commerçant, propriétaire du Site. De plus, vous acceptez par le fait même le mode de communication électronique avec le Commerçant pour l’ensemble de vos échanges et que celles-ci rencontrent toutes les exigences d’une communication écrite. Nous nous réservons l’entière discrétion de refuser de vous servir, d’annuler une commande, de fermer votre compte, de supprimer ou de modifier le contenu du Site ou d’annuler une commande que vous vous soyez conformé ou non aux présentes Termes et Conditions. Si vous rencontrez des problèmes avec une commande, contactez-nous le plus tôt possible à l’adresse suivante : info@huskyltee.com
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